Sommaire
Les institutions athéniennes : pouvoir et institutions politiques
Les institutions spartiates
Les institutions athéniennes : les assemblées
L’ecclésia
C’est l’assemblée souveraine sur toutes les questions. Aristote prétend qu’elle est aux mains des démagogues, mais elle a eu son heure de gloire.
Organisation de l’assemblée
Tout citoyen adulte et non frappé d’atimie, peut assister à l’Ecclésia. Pour cela, il faut être né de père et de mère athéniens. Seuls les présents ont le droit de vote : pas de démocratie représentative. Théoriquement, elle compte 40 000 membres; mais en général, il y a 2 à 3000 personnes. Exceptionnellement, pour certaines décisions, 6 000 personnes sont nécessaires.
Sont présents essentiellement des citadins : artisans, boutiquiers, ouvriers ; peu de paysans, de négociants (beaucoup sont métèques), de propriétaires fonciers (qui ne veulent pas se mêler au peuple). A l’époque de Clisthène, elle se réunit une fois par prytanie. Au Vème siècle, il y a une réunion principale par prytanie, plus trois légales, soit une fois tous les 10 jours.
Fonctionnement de l’assemblée
Deux réunions se tiennent à date fixe : le 11 du mois Hécatombaion (juillet), et le 21 d’Elaphèbolion (mars). Il y a deux types de séances
- Normales :
1. Principale : (cheirotonia) pour élire les magistrats et régler les questions de succession. Durant la 6ème prytanie de l’année, on règle les problèmes de sycophantie et de l’ostracisme. L’ordre du jour est annoncé à l’avance ; on traite aussi d’éventuelles eisangelies
2. Légales : on traite les problèmes d’impunité (cf. Andocide, Sur les mystères, § 11), les affaires religieuses, internationales, profanes. Le peuple a le droit de délibérer sur toute question affichée au moins 4 jours à l’avance.
- Extraordinaires :
En cas de danger extrême et soudain. Ainsi lors de la prise d’Élatée : les troupes de Philippe sont aux portes d’Athènes. Sonneries de trompette, puis feux annonçant l’assemblée. Une bannière est déployée sur la Pnyx.
Le peuple est souverain : pas de formalisme rigide, mais quelques usages, comme la bannière. Le matin, les archers scythes barrent les rues partant de l’assemblée, et obligent les Athéniens à se rendre à l’Agora (avant Clisthène), puis, au 5ème-4ème siècle sur la Pnyx, et à la fin du 4ème siècle, au théâtre de Dionysos. La Pnyx est un hémicycle de 120 m sur 70 m, qui domine de 20 m la ville. Sur le côté le plus long, une estrade (9,30 m sur 1,10m). En face de la tribune, un autel à Dionysos, et un cadran solaire (depuis 433). L’ensemble peut contenir 25 000 personnes.
La Pnyx n’a qu’une entrée : elle est close de tous côtés. Sur la tribune se tiennent les prytanes, qui jusqu’en 378-77 convoquent et président l’Ecclésia. Le bureau est composé de l’Épistate des Prytanes (= président), du héraut, et d’un secrétaire. L’ordre est maintenu par les archers scythes.
Procédure :
- La bannière est abaissée ; un porc est sacrifié, son sang jeté sur le sol en cercle. Le héraut lit la « probouleuma » (proposition, en principe examinée au préalable par la Boulè. En principe, la Boulè ne peut mettre son véto. En outre, le président peut introduire des propositions qui n’ont pas été présentées à la Boulè).
- On met le texte aux voies :
- il est accepté ou rejeté sans discussion.
- Il y a discussion : le héraut prononce la formule « Qui demande la parole ? »
L’orateur couronné de myrte est inviolable. Le droit d’isègoria (de discuter, proposer, amender) est absolu. Cela ne va pas sans quelques problèmes :- Les paysans sont désavantagés, car peu habitués à la parole ; en pratique, seules quelques centaines d’hommes osent s’exprimer. C’est déjà beaucoup !
- Importance de l’éloquence parlementaire, née à Athènes, et de la sophistique.
- Risque d’obstruction parlementaire ;
- Vote au « finish », au dernier moment.
- En contrepartie, l’orateur est pénalement responsable de ses paroles et s’expose à des peines très lourdes. La graphè paranomôn peut sanctionner celui qui ferait une proposition contraire aux lois (dans les 6 mois ou l’année suivant la proposition), ou la loi elle-même (sans limite de temps)
- Le vote : à main levée (χειροτονία), ou dans certains cas très importants, par vote secret : ostracisme, adeia (impunité), haute trahison. On a retrouvé des « ostraka » (coquilles) avec des noms inscrits dessus ; or certains sont inconnus. L’Épistate proclame alors les résultats après épreuve et contre épreuve. En cas de ballottage, nouvelle délibération.
Les pouvoirs de l’Ecclésia
Politique extérieure, défense : Vote la paix et la guerre, conclut les traités, reçoit et juge les ambassadeurs, surveille les frontières et la flotte, détermine le nombre des citoyens mobilisés et des mercenaires engagés. Ainsi, s’il faut 5 000 hoplites, ce seront les paysans, absents le plus souvent, qui seront désignés. Voir Aristophane, La Paix. L’ Ecclésia contrôle aussi les plans et la tactique, les grandes lignes des opérations, et condamne les généraux fautifs. Elle vote les crédits et contrôle les dépenses.
Finances : L’Ecclésia contrôle les questions financières, même les plus infimes : douanes, poids et mesures…
Contrôle des magistrats : le pouvoir est délégué temporairement à une personne constamment révocable (contrairement aux magistrats romains). Le magistrat grec est toujours soumis à ceux qui l’ont élu. A sa sortie de charge, il doit rendre des comptes : un magistrat ne s’enrichit pas.
Pouvoir législatif : il existe des lois (nomos) et des décrets (bouleuma). Or un décret ne peut aller contre la loi. Une modification qui rendrait la loi contradictoire serait une rupture de relation avec les Dieux. Toutefois, l’adeia (impunité) permet de faire sans risques des propositions en contradiction avec une loi existante. Elle est alors examinée par une commission d’experts (suggrapheis).
Au 5ème siècle, les propositions de loi sont mûrement réfléchies ; au 4ème, des démagogues parviennent à tourner les garanties constitutionnelles.
La graphè paranomôn entraîne cependant la comparution du coupable devant 1001 jurés, et parfois devant les 6 000 membres de l’Héliée réunie en session plénière ; les peines encourues vont de l’amende à la mort.
Pouvoir judiciaire : la procédure de transfert à l’Ecclésia est exceptionnelle ; elle se fait normalement pour les affaires mettant en cause l’intérêt supérieur de l’Etat. Deux procédures possibles :
- la probolè : action intentée par un citoyen qui demande à l’Ecclésia de s’ériger en haute cour;
- l’eisangelie, en cas de flagrant délit, ou pour un crime non prévu par la loi.
Les assemblées plénières (6 000 personnes) sont prévues pour les problèmes essentiels :
- naturalisation d’un individu
- Ostracisme : création de Clisthène en 508, et utilisé pour la première fois 20 ans plus tard. Au cours de la séance principale de la 6ème prytanie, on vote en deux temps : 1) y a-t-il lieu de pratiquer l’ostrakophorie ? 2) qui faut-il ostraciser ? Si une majorité se dessine, l’ostracisme est décidé pour les noms qui ont obtenu plus de 3000 voix. L’ostracisé dispose alors de 10 jours pour régler ses affaires, et doit s’éloigner d’Athènes pour 10 ans. Ses biens seront préservés. Cela permet d’éloigner un individu trop populaire ou trop riche, le temps qu’il soit oublié. Cette procédure, appliquée durant le 5ème siècle – Thémistocle en sera victime en 471 – tombe ensuite en désuétude. Le dernier ostracisé, un certain Hyperbolos à peu près inconnu, date de l’époque d’Alcibiade.
- Adeia (impunité) pour éviter les interdits constitutionnels
- Droit accordé aux magistrats de puiser dans les trésors des Dieux. Ainsi, le Parthénon fait office de réserve monétaire pour Athènes.
- Atimie frappant les débiteurs insolvables
- Droit de cité, exceptionnellement accordé.
L’Ecclésia a été versatile, égoïste, cruelle, mais aussi enthousiaste ; elle a formé un peuple amateur d’éloquence politique, et remarquablement au courant des affaires mondiales : ses qualités l’emportent sur les inconvénients.
La Boulè
Image et représentation permanente du peuple, mais sans autonomie, la Boulè est l’émanation et l’auxiliaire du dèmos ; elle n’est pas une chambre représentative. Organisée par Clisthène en 508, elle compte 500 membres (soit 50 membres par tribu), avec un suppléant par membre, désignés par tirage au sort (c’est à dire par les Dieux) parmi les Athéniens de 30 ans révolus. Ces Bouleutes reçoivent une indemnité de 5 oboles par jour, ce qui est très faible : la fonction est peu recherchée, mais chaque tribu doit avoir ses candidats.
L’élection est non renouvelable et dure 1 an : chaque Athénien a une chance sur deux d’être bouleute… (100 élus chaque année, bouleutes et probouleutes). Sachant que l’espérance de vie est de 55 ans, cela donne à chaque Athénien 25 ans de vie politique. En 25 ans, 2500 personnes sont élues ; or une tribu compte environ 4000 membres…)
Les 500 bouleutes sont répartis en 50 prytanies de 36 jours ; chaque jour un Epistate des Prytanes est désigné. Il y aura donc 36 Epistates sur 50 prytanes : les chances de le devenir sont donc très grandes (à comparer avec celles d’un citoyen français de devenir président de la République !). Pour un Grec, tout individu est interchangeable ; d’autre part, la Boulè est plus représentative de l’ensemble de l’Attique que l’Ecclésia, plus citadine.
Les bouleutes ont quelques avantages : une place réservée au théâtre, en ville la couronne de myrte ; ils sont exemptés de service militaire pendant la Boulè et jouissent de l’immunité parlementaire. En échange, ils sont soumis à la reddition de compte.
Ils sont convoqués par les Prytanes, tous les jours, sauf les jours fériés et néfastes. En cas de danger, ils siègent en permanence. Ils siègent au Bouleutérion, sur l’Agora, mais des séances extraordinaires peuvent se tenir à Eleusis, sur l’Acropole, ou au Pirée. Les séances sont publiques (exceptionnellement certaines peuvent être secrètes) ; les stratèges y siègent de plein droit ; n’importe qui peut se faire entendre de la Boulè.
La séance commence par un sacrifice et des prières : les prytanes jouent un rôle important. Chaque tribu exerce une fois la prytanie, par tirage au sort, durant 36 jours. Les prytanes sont logés dans la skias ou Tholos, autrefois appelée prytanée. L’Epistate des prytanes est le premier personnage de l’Etat, détenteur du sceau et entouré des plus grands honneurs. Les prytanes sont les mandataires des Bouleutes.
Rôle de la Boulè
- Direction générale des affaires publiques par délégation, sous contrôle de l’Ecclésia.
- En politique étrangère, elle gère les petites affaires courantes (paix, guerre, alliances appartiennent à l’Ecclésia) : elle surveille l’administration financière de la ligue de Délos, reçoit les hôtes officiels, proxènes et évergètes. Elle communique aux étrangers tous les décrets qui les concernent, et jurent les traités. Elle collabore avec les généraux pour dresser la liste des hoplites et des cavaliers, vérifie l’état de la flotte.
- Finances : elle reçoit prémisses et dons, assiste aux adjudications, répartit les tributs, vérifie les comptes et l’application du budget (les documents datent du IVème siècle, mais ils montrent une organisation assez au point). Elle veille aux dépenses de travaux publics, nomme les épistates, contrôle les petites dépenses.
- Religion : la Boulè prépare les Panathénées, et les contrôle (par hiéropes interposés), ainsi que les Dionysies.
- Pouvoir judiciaire : droit de censure et de contrôle judiciaire, docimasie, contrôle sur l’état civil, surveillance des comptes des fonds publics (par logistes et euthynes). Mais elle perd le droit d’emprisonner et de mettre à mort ; elle juge les triérarques défaillants, les débiteurs insolvables, les architectes convaincus de malfaçons, les infractions fiscales et douanières ; elle instruit les eisangélies (jugées par le peuple).
Au Vème siècle, elle apparaît comme le meilleur garant de la démocratie, « cheville ouvrière du régime », démocrate et patriote du côté du pouvoir (Périclès, Thémistocle, Ephialte). Elle filtre l’Ecclésia mais ne s’y oppose pas ; elle assume l’expansionnisme d’Athènes, de Thémistocle à Périclès (mort en 429). De 425 à 420, elle subit les premières atteintes de la démagogie, comme Cléon (mais celui-ci est surtout connu par ses adversaires, Thucydide et Aristophane). Les 30 supprimeront la Boulè, ce qui est un gage de démocratie.
Après la guerre du Péloponnèse, un grand trouble règne dans les affaires publiques ; la Boulè ne retrouvera pas sa place.