Les institutions romaines sous la République

La société romaine sous la République

L'organisation censitaire :

La cité romaine, comme l'Italie toute entière, est un tout cohérent et fortement structuré : c'est une société qui tend à s'organiser en classes et ordres bien structurés et juridiquement reconnus. Mais c'est aussi une société profondément inégalitaire.

Les centuries :

Le census est fondamental : opération quinquennale depuis 443 av. J-C. au moins, effectuée par les censeurs, magistrats très honorés : c'est l'Etat lui-même qui répartit rationnellement les citoyens.

Le peuple romain se définit en deux grandes catégories :

1.      Les adsidui (mobilisables et contribuables), divisés en 5 classes : les plus riches, les equites, ne comptent jamais d'affranchis dans leur rang. A partir du IIème siècle, leur cens est de 400 000 sesterces. Les 18 centuries équestres ont un rôle particulier aux comices.
Il y a en tout 193 centuries (unités de recrutement, de vote, et d'impôt), d'étendue très variable. Cela constitue la hiérarchie fondamentale de la société romaine.

2.      Les proletarii (qui n'ont que des enfants) et les capite censi (qui n'ont que leur personne) sont dispensés du service militaire et des impôts directs. A la fin de la République, ces deux catégories regroupent ceux qui possèdent moins de 1500 as.

Les ordines :

En dehors de ces classes, il existe 27 ordines (catégories) apparues à différentes époques : sénateurs, officiers de l'administration (scribes, appariteurs, crieurs, licteurs...), certains publicains, et enfin les juges (dont la liste est établie par les prêteurs).

Ces ordres manifestent une tendance certaine à devenir héréditaires : au Ier siècle, un fils de sénateur est lui-même sénateur, et il en est de même des chevaliers (120-90 : quasi disparition de la chevalerie nationale).

Le sommet de la hiérarchie romaine : patriciat et nobilitas.

Ces groupes n'ont aucun rapport avec le cens ; ce sont des groupes très restreints, qui ont certains interdits politiques ou religieux et constituent des cercles très fermés.

Les patriciens :

Groupe d'origine très ancienne, peut-être royale ou du tout début de la République. Ce sont les descendants des titulaires de la magistrature suprême : ils ont seuls le droit de prendre les auspices majeurs. Ils fournissent les flamines majeurs et les interrois : c'est une classe politico-religieuse qui essaie vers 450 de se constituer en caste par endogamie.
A la fin de la République, on compte 30 familles réparties en 13 gentes (gens Claudia, Iulia, Sergia, Cornelia, Porcia...). Le patriciat peut se perdre par dérogation ; les magistratures plébéiennes lui sont interdites (cf. Clodius, qui se fait adopter par un plébéien et change son nom pour devenir tribun). Aucune primauté d'ordre économique, aucune propriété spécifiquement patricienne : d'où un appauvrissement, un effacement des individus : un Sylla, un Catilina surgissent après des siècles d'obscurité.

La nobilitas :

Les nobiles sont ceux dont un ancêtre a exercé une magistrature curule depuis 366 (accession de la plèbe aux magistratures). Au IIème siècle, elle compte presque exclusivement des descendants de consuls. C'est une classe hiérarchisée, selon le nombre et l'ancienneté des magistratures, la présence de triomphes, de censeurs... La nobilitas représente une dizaine de familles, soit 0,05 % de la population civique.
Elle n'a aucun privilège de droit, sauf celui d'exhiber les imagines des ancêtres lors des funérailles. Mais en fait, le consulat leur est pratiquement réservé (sauf Marius en 107 - et Cicéron). Les nobiles n'ont ni statut juridique, ni économique, mais seulement politique. L'homo nouus est "semblable" aux nobiles, mais il ne l'est pas ; seuls ses enfants le seront.
==> la nobilitas diffère du patriciat : une famille est ou non patricienne ; elle peut devenir noble.

L'ordre sénatorial et l'ordre équestre :

L'ordre sénatorial compte un nombre croissant de membres :

L'ordre équestre connaît une évolution comparable :

L'ordre sénatorial est donc une émanation de l'ordre équestre. Cependant, leur activité est différente : on accède au Sénat par les magistratures. A la fin du IIème siècle, certaines professions commerciales sont interdites aux sénateurs : les chevaliers se tournent vers des carrières économiques et financières (publicains, hommes d'affaires...) tandis que les sénateurs fondent leurs richesses sur la terre, sur-valorisée, comme garante d'un style de vie, et valeur-refuge.

Toutefois, leur fortune est assez équivalente : en majorité ils possèdes quelques millions de sesterces et quelques milliers de jugères [1 jugère = 1/2 hectare, soit 5000 m²] ; les très grandes propriétés appartiennent à des sénateurs du 1er rang, à des nobiles ayant joué un rôle de premier plan et ayant reçu des concessions sur l'ager publicus, ou à des hommes ayant bénéficié des proscriptions syllaniennes (y compris des affranchis).
Sénateurs et chevaliers ont la même activité : usure et spéculation (mais illégalement pour les premiers). Le seul conflit concerne la ferme des impôts, strictement interdite aux sénateurs et donc réservée aux chevaliers. Mais les Sénateurs sont liés aux societates et aux publicains : certains les soutiennent au Sénat - moyennant finances.

Il serait donc anachronique d'opposer une "aristocratie foncière sénatoriale" à une "bourgeoisie capitaliste équestre".

La plèbe

Elle est elle-même hiérarchisée :


Le Cursus honorum

16 ans

Prise de la "toge prétexte" : on devient adulte officiellement.

 

6 ans de service militaire comme cavalier, ou 10 comme fantassin,

27 ou 32 ans

Une magistrature des sex uiginti uiri

30 ans

questure

36 ans

édilité ou tribunat de la plèbe

39 ans

préture

42 ans

consulat

Les magistratures inférieures :

Elles sont la base de l'administration romaine.

La questure :

Les questeurs, qui existaient déjà à l'époque royale, sont les secrétaires des consuls. Leur nombre a varié : 4 au début de la République, 2autres en 267 av. J-C, 2 encore en 227 pour la Sicile et la Sardaigne. En 197, ils sont 10 en tout. Sylla en 80 double leur nombre ; sous César, ils seront même 40.

Ils n'ont plus, sous la République, qu'une fonction financière. Ils sont élus pour un an par les Comices tributes présidés par les consuls ; ils sont dotés de l'imperium, et entrent en fonction le 5 décembre. Depuis 80 ils doivent avoir au moins 30 ans, avoir fait 10 ans de service militaire (ou 6 comme cavaliers) ; le plus souvent ils ont exercé le tribunat militaire, et ils doivent avoir le cens équestre. A partir de Sylla, la questure donne accès au Sénat.

Ils sont les comptables du trésor (aerarium) et ils doivent aussi mener les enquêtes judiciaires pour les préteurs.

La plus basse des magistratures sert à s'initier aux problèmes financiers.

Les édiles :

Élus pour un an par les comices tributes présidés par un consul (édiles curules) ou par le concilium plebis présidé par un tribun (édiles plébéiens), ils doivent avoir été questeurs (au moins depuis 80) et avoir au moins 36 ans. Ce sont des magistrats à imperium, mais sans licteurs. Ils s'occupaient à l'origine de l'aedes, temple plébéien de Cérès.

Ils jugent les procès commerciaux, infligent des amendes, surveillent les marchés, s'occupent de la voirie urbaine et des routes, de l'approvisionnement de Rome, et gardent les archives des assemblées plébéiennes, jusque vers -200. Ils organisent les Jeux Romains (qui occupent tout le mois de septembre) et les Cerealia (fête plébéienne qui a lieu aussi en septembre). Ils font appliquer les décisions des censeurs et sont les mandataires du Sénat.

Les édiles curules ont des signes honorifiques : appariteurs, ius imaginum, mais contrairement aux plébéiens, ils ne sont pas inviolables.

Par toutes ces charges, les édiles se font une réputation, essentielle pour la suite de leur carrière. L'édilité est une charge ruineuse, mais c'est un tremplin qui permet l'accès aux magistratures, puis aux commandements de province, où l'on peut refaire sa fortune.

Le tribunat de la plèbe :

C'est une magistrature à part, un peu à l'écart du cursus honorum. Elle a été créée selon la tradition en 496 pour la plèbe seule. En 366, les tribuns sont intégrés dans le cursus ; ils peuvent devenir sénateurs sans revêtir d'autres fonctions, vers 149-123 av. J-C. Ils sont 10, chiffre définitif depuis 366. Élus pour un an par le concilium plebis, ils entrent en fonction le 10 décembre.

Dès l'origine, ils sont sacrosancti, ce qui empêche toute action des autres magistrats contre eux : toucher à un tribun, c'est s'aliéner les dieux infernaux. (Ce qui n'empêchera pas Scipion Nasica de faire assassiner Tiberius Gracchus...)

Ils font voter par le concilium plebis des plébiscites, qui depuis les lois hortensiennes de 287, s'appliquent à tout le populus : l'auctoritas sénatoriale leur est inutile.

Les 10 tribuns sont parfaitement égaux entre eux : chacun possède en totalité la puissance tribunitienne et peut donc s'opposer à son collègue : le camp sénatorial usera de cette méthode...

Les attributions du tribun :

  1. Sacrosanctitas : sa personne et ses biens sont sacrés. Sa maison, lieu d'asile, ne doit jamais être fermée. Le tribun ne peut rester plus de 24 h hors de Rome et du Pomoerium.
  2. Auxilium : il peut suspendre toute poursuite judiciaire et soumettre l'affaire au peuple.
  3. Intercessio : droit de véto contre toute loi, votée ou non par le Sénat, et contre toute candidature néfaste à la plèbe ; les Tribuns peuvent théoriquement paralyser l'État, mais le plus souvent ils se paralysent entre eux (la prohibitio est une intercessio préventive).
  4. Prouocatio : droit de citer devant les Comices tributes n'importe quel citoyen ou magistrat, même les consuls.
  5. Jus agendi cum plebe : droit de convoquer l'assemblée du peuple. En 216, la lex atinia leur donnera en outre le ius agendi cum senatu.
  6. Jus edicendi : droit de faire des édits
  7. Jus anquisitio : droit d'accusatio
  8. Droit de proposer des plébiscites, qui ont force de loi : la très grande majorité des lois sont tribunitiennes.

Pendant la 2ème guerre punique et la première moitié du IIème siècle, le tribunat fut souvent l'instrument du Sénat contre des magistrats récalcitrants. Vers 150 surgissent les premiers conflits, les premières lois dirigées contre le Sénat. On note aussi, en 138, des conflits entre les consuls et les tribuns à propos de levées militaires.