LA JUSTICE ATHENIENNE

À consulter : le glossaire des termes juridiques athéniens (en anglais) et le lexique juridique (en français, format pdf : nouveau).

NAISSANCE D'UNE JUSTICE : DRACON, SOLON, CLISTHENE

  1. Dracon (625 av. J.-C. environ)

    Au VIIème siècle, un législateur plus ou moins mythique, Dracon, brise la solidarité de la famille, sa suprématie, sa souveraineté, en imposant la suprématie de l'Etat et  son arbitrage :

  2. Solon (594 environ)

    Solon institue des réformes très importantes :

  3. Clisthène (508-507)

LES PRINCIPES

LES TRIBUNAUX

  1. Les tribunaux de sang
    1. L'Aréopage :
      C'est le plus vénérable et le plus ancien des tribunaux ; mais Clisthène, puis Ephialte (462), un démocrate proche de Périclès, le réduisent à des fonctions de moins en moins importantes. Des Archontes sortis de charge et nommés à vie jugent sans appel les meurtres avec préméditation. Ils peuvent condamner à mort, à la confiscation des biens ou au bannissement et ont à connaître les blessures, incendies volontaires....
    2. Les Ephètes :  51 juges, peut-être tirés au sort ; ils siègent en des lieux différents selon la nature du délit :
      • au Palladion, pour les homicides involontaires, les meurtres d'étrangers ou d'esclaves, l'incitation au crime ; ils prononcent la mort ou l'exil sans confiscation, mais le condamné ne peut revenir en Attique que sur autorisation d'un parent du mort ;
      • au Delphinion, pour des homicides jugés excusables par l'Archonte : prononcent le plus souvent l'acquittement ;
      • au Phréattys (près du Pirée) : crimes commis par des individus déjà exilés pour crime involontaire. Le tribunal siège près du rivage, l'accusé se tient dans une barque. Acquitté il repart en exil ; sinon, il est condamné à mort.
      • au Prytaneon, pour les meurtres dont le "coupable" est inconnu, ou est un objet ou un animal. Présidé par l'Archonte-roi, il fait jeter le "coupable" hors des frontières de l'Attique.

      Ils se fondent sur des textes : ainsi au Palladion se trouve un texte de Dracon (632). Ils demandent souvent conseil à des  exégètes : cette justice a une connotation religieuse et archaïque.

  2. Les tribunaux des dèmes et diaitètes

    Les tribunaux des dèmes traitent les questions secondaires et remplacent les juges itinérants de Pisistrate. Ils jugent sans appel toute cause inférieure à 10 drachmes. Si le litige dépasse cette somme, le justiciable peut demander à être déféré devant le diaitète :juge de paix, arbitre qui propose une négociation. Si la conciliation est impossible, le dossier est envoyé à l'Héliée.

    Les diaitètes sont plus de 100, divisés en 10 sections (une par tribu). Agés de 60 ans, ils ne peuvent refuser cette fonction, sous peine d'atimie.

  3. Juridictions spécialisées.

    La Boulè et l'Ecclésia ont à juger les procès concernant la sûreté de l'Etat.
    Il existe aussi un conseil de guerre.

    Les nautodikai, institués à l'époque de Périclès, traitaient de l'usurpation du droit de cité et les procès maritimes. Ils furent supprimés en 397 et leurs attributions confiées aux Thesmotètes.

    On connaît également de petites juridictions : les Astynomes pour les tapages nocturnes etc. qui sont très inférieurs à l'Héliée.

  4. LES ONZE :

    Magistrats chargés de la police : surveillance des prisons, application des sentences de mort, maintien de l'ordre dans les tribunaux (avec l'aide d'archers scythes).
    Accusations contre ceux qui ont détourné des biens confisqués.
    Arrestation et jugement des flagrants délits.
    Un par tribu, tiré au sort, plus un.

  5. L'HELIEE :

    Pour siéger dans ce tribunal institué par Clisthène, il faut être athénien, de sexe masculin et âgé de 30 ans, ne pas être frappé d'atimie, et avoir manifesté de l'intérêt pour ces fonctions en se portant volontaire.(Ce qui est une nécessité, car, par exemple, les habitants du cap Sounion sont à une cinquantaine de km d'Athènes !). Aucune compétence n'est exigée. Les dèmes, à proportion de leur population, font des listes d'éventuels candidats, parmi lesquels les Archontes choisissent 600 noms par tribu - soit au total 6000 membres.]

    Une fois désigné, l'héliaste prête serment. Cf. Démosthène, Contre Timocrate [texte très incertain, qui semble mêlé de préoccupations du IVème siècle] : "On votera en conformité avec les lois du peuple et de la boulè [...] On n'acceptera pas de présents... on ne prononcera pas l'abolition des dettes ni le partage  des terres, ni le rappel des bannis, ni des bannissements injustes. "

    L'Héliée est divisée en 10 sections de A à K ; chacune se voit attribuer par le sort un président. Chaque juge reçoit une tablette avec un nom et un numéro. Chaque section peut être divisée en "dikastéria" de 201 juges pour les affaires de moins de 1000 drachmes. Pour les affaires privées supérieures à 1000 drachmes : 401 juges ; pour les affaires publiques : 501 personnes ; pour les procès de haute trahison : 2001 personnes. Enfin, pour les affaires de sacrilèges, l'Héliée siège en session plénière : ce fut le cas pour le procès d'Alcibiade pour la mutilation des Hermès. Voir aussi le procès de Léogoras, père d'Andocide (sur  les Mystères, § 17).

    L'Héliée ne juge pas les jours néfastes, ni les jours de fête. Les séances plénières sont très exceptionnelles. L'héliaste éventuel vient avant le jour pour être tiré au sort ; on ignore dans quelle section on sera envoyé, jusqu'à l'ultime tirage au sort : ce sont les Dieux qui désignent les juges ; et le justiciable ignorant jusqu'à la dernière seconde devant qui il va être déféré, toute vénalité des juges est impossible.

    Qui siège à l'Héliée ? le salaire versé à l'héliaste (misthos héliastikos) est de 2 oboles jusqu'en 425, de 4 oboles ensuite, ce qui compense tout juste le manque à gagner. Le plus souvent, on retrouve à l'Héliée des désoeuvrés, des pauvres... ou des amateurs d'éloquence.

    Valeur des jugements : les  documents datent du IVème siècle, moment où la proportion de prolétaires augmente. Pourtant, il y a des garanties de sérieux :

    Procédure :

Cette justice a fonctionné de manière satisfaisante jusqu'au IVème siècle.

LE DROIT ATHENIEN

Une évolution humaniste et démocratique :

Le droit a évolué durant la période classique (480-338) ; mais il existe des disparates ; il s'enrichit au coup par coup sur la place publique ; des idées, comme la liberté individuelle face à l'oppression de l'Etat, deviennent des principes fermes. Les conditions économiques, le développement du commerce et de l'industrie créent des conditions différentes de celle du droit primitif, qui subsiste cependant en partie pour les grands crimes : ainsi le principe de la solidarité familiale. Cependant on s'achemine vers plus d'humanité. Ainsi, lorsque Thémistocle est victime d'une mesure d'exil, son fils peut rester à Athènes. On supprime la peine de mort pour les enfants des coupables. L'atimie collective disparaît après 403. La confiscation des biens tend à disparaître ; elle n'est plus cumulée avec d'autres peines, comme la peine de mort. Enfin, l'on peut échapper à celle-ci par l'exil volontaire. Même les esclaves sont protégés : un meurtrier d'esclave peut être exilé par le prytaneon.

Une inflation procédurière :

Au IVème siècle, les procès se multiplient : la guerre du Péloponnèse a appauvri la population, notamment à cause de la tactique désastreuse de Périclès, qui, enfermé dans les Longs-Murs, a laissé dévaster la terre attique. Les champs sont en friche, la spéculation foncière fait rage, accentuant la concentration de la propriété et la paupérisation du peuple. Celui-ci cherche un appoint dans la vie politique : multiplication des procès, apparition de la sycophantie : si l'accusé est condamné, et ses biens confisqués, une partie en revient à son accusateur, l'autre aux juges. Le IVème siècle est celui des orateurs attiques...